Recommandations
Pour bien vivre à Chavençon
Rappel de quelques recommandations
Afin de maintenir l’agrément de la vie à Chavençon, les habitants s’imposent une certaine discipline.
Mais il n’est pas inutile toutefois de rappeler quelques principes importants.
Lutte contre les nuisances sonores
En application d’un arrêté préfectoral du 15 novembre 1999 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de l’Oise, et afin de préserver la tranquillité des habitants, nous vous demandons de n’utiliser les outils ou appareils susceptibles de causer une gêne notoire, particulièrement les tondeuses à gazon, que dans le respect des horaires fixés par cet arrêté, à savoir :
Du lundi au vendredi de 8h à midi et de 13h30 à 19h30
Le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h
Les dimanche et jours fériés de 10h à 12h
Concernant plus précisément les 2 roues à moteur, il est rappelé que le réseau routier du village ne peut en aucun cas être utilisé comme un circuit.
Aucune exception ne sera tolérée, tant en matière d’horaires que d’engins non conformes en terme d’émissions sonores, notamment pour les cyclomoteurs dont les pots d’échappement sont non homologués.
De même, il est demandé aux propriétaires d’animaux, notamment de chiens, de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne du voisinage, sans pour autant porter atteinte à la santé de l’animal.
L’inobservation de ces dispositions pourra conduire à l’application des sanctions telles que définies par l’arrêté préfectoral du 15 novembre 1999.
Stationnement
Nous vous invitons, dans la mesure du possible, à garer votre véhicule à l’intérieur de votre propriété, afin de permettre la libre circulation dans les rues et le libre accès des propriétés voisines, notamment aux véhicules de lutte contre l’incendie et aussi afin de ne pas détériorer les accotements engazonnés et parfaitement entretenus par notre cantonnier, qui contribuent au charme de notre village et forcent l’admiration de nos visiteurs.
Les prescriptions des articles R37, R37-1, R37-2 du code de la route portant sur le stationnement des véhicules doivent être respectées ; en particulier le stationnement prolongé des poids lourds dans nos rues étroites est interdit.
Le non-respect de la réglementation ne peut qu’entraver la sécurité en risquant d’occasionner une mauvaise visibilité pour les usagers ; sont notamment considérés comme dangereux, lorsque la visibilité est insuffisante, l’arrêt et le stationnement à proximité des intersections de routes et des virages.
Il est, en conséquence, impératif de respecter cette réglementation.
Circulation dans le village
Il convient, à l’intérieur du village et au hameau de la Mendicité sur sa partie communale, de respecter strictement la limitation de vitesse fixée par un arrêté municipal du 1er décembre 2007, à 30Kmh
De même il convient de ne pas omettre de respecter le « STOP » de la mairie, compte tenu du manque de visibilité à cet endroit.
La présence de nombreux enfants rend impératif le respect de cette réglementation.
Circulation dans les espaces naturels
En application de l’article L362-1 du code de l’environnement, une circulaire ministérielle rappelle la réglementation applicable en matière de circulation des véhicules à moteurs dans les espaces naturels.
Outre que la circulation de tels véhicules présente des risques en matière de sécurité
pour les promeneurs, randonneurs et cavaliers, elle a également pour effet la détérioration des habitats naturels de la faune et de la flore.
Est ainsi posé le principe de l’interdiction générale de circulation des véhicules à moteurs
dans les espaces naturels en dehors des voies ouvertes à la circulation publique
Cette interdiction s’applique sans distinction à tous les véhicules terrestres à moteur, automobiles, motos, quads, engins spéciaux à moteur.
Merci de prendre le soin de veiller tous ensemble au respect de la nature.
Animaux
Certains animaux laissés en liberté s’emploient à étaler le contenu des sacs poubelles ou à s’attaquer aux poulaillers et autres clapiers. Ils peuvent également être facteurs d’accidents pour les automobilistes, motocyclistes, cyclistes qui chercheraient à les éviter.
Les propriétaires d’animaux doivent donc prendre toutes les précautions d’usage pour empêcher leur divagation.
Nous rappelons que la commune a signé avec la SPA une convention permettant, le cas échéant, la mise en fourrière des animaux errants.
Nous devons rappeler que, bien qu’étant à la campagne, il n’est pas acceptable que des excréments de chiens jonchent les accotements devant les propriétés à l’intérieur du village.
Il est donc demandé aux propriétaires de chiens de se munir de sacs afin de ramasser les souillures faites par leur animal préféré.
Ramonage
Il est rappelé l’obligation du ramonage des cheminées au moins une fois par an.
Elagage des arbres et entretien des ruisseaux
Un arrêté municipal de 1957 prescrit l’élagage des arbres en bordure des chemins vicinaux et ruraux ; nous vous demandons donc de couper les branches qui dépassent sur le domaine public et qui peuvent gêner le passage des éboueurs ou autres véhicules et qui risquent d’endommager les lignes électriques et téléphoniques.
Vous contribuerez ainsi à maintenir en meilleur état nos voies dont l’entretien représente une lourde charge pour la commune.
Nous rappelons également aux propriétaires riverains qu’ils doivent entretenir par curage et faucardage le lit des ruisseaux et rus afin que soit assurés leur écoulement et l’alimentation en eau des propriétés en aval ; il s’agit aussi d’une sage précaution contre le risque d’inondation.
Pour le respect de l’environnement et par mesure d’hygiène envers les riverains, il est strictement interdit de déverser dans ces cours d’eau tout produit de quelque nature que ce soit et à fortiori de les utiliser comme égouts.
Aucun manquement ne sera toléré.
Ordures ménagères
Le tri des ordures ménagères fonctionne de manière très satisfaisante grâce au sens civique des habitants qui doivent être remerciés.
Les déchets verts sont ramassés le lundi de la semaine...à la semaine...
Les verres sont ramassés le jeudi dans le casier vert.
Les emballages plastiques et métalliques, les journaux et magazines sont ramassés le vendredi dans le bac jaune.
Les ordures ménagères non triées sont ramassées le mardi.
Les encombrants, selon une liste sélective, sont ramassés sur rendez-vous téléphonique au O3 44 46 38 26.
Tous les autres déchets doivent être déposés à la déchèterie de BORNEL.
Pour plus de précisions, vous voudrez bien consulter les documents qui vous ont été adressés par la communauté de communes.
Les résidents intermittents qui ne peuvent faire sortir leurs bacs lors du passage des éboueurs sont priés de déposer leurs déchets dans les conteneurs de tri mis à leur seule disposition dans le local de la rue aux Vaches, en respectant strictement les conteneurs appropriés, au risque que le ramassage ne soit pas effectué.
Ce local destiné à faciliter la vie des résidents intermittents et strictement réservé à leur utilisation, ne doit recevoir aucun autre détritus notamment gravats et déchets verts.
De même, aucun dépôt ne doit se faire dans la cour de la mairie.
Brûlage des déchets
Réglementé par un arrêté municipal du 16 juillet 2011, le brûlage des déchets végétaux humides et des tontes de gazon est interdit;
Les brûlages sont interdits les dimanches et jours fériés. Ils sont autorisés du lundi au samedi de 6 heures à 11 heures du 1er avril au 30 septembre et du lundi au vendredi du 1er octobre au 31 mars.
Les fumées dégagées par ces feux ne doivent en aucun cas gêner la salubrité et la tranquillité du voisinage
Précautions à prendre par temps de neige ou de verglas
L'entretien des voies publiques, des trottoirs et des accotements est nécessaire pour assurer la salubrité et prémunir les habitants contre les risques d'accident.
Pour respecter l'arrêté municipal du 8 novembre 2013, les habitants sont tenus de racler puis balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou accotements et en cas de verglas de jeter du sable, du sel, des cendres ou de la sciure de bois devant leur propriété.